Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORGANISATION ET SYSTEME (Sàrl)

Numéro de dépôt :
98729938
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 1998 par la société ORGANISATION ET SYSTEME (Sàrl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société ORGANISATION ET SYSTEME (Sàrl domicilié(e) 206, Boulevard Péreire, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 011 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729938.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 2008.

ORGANISATION ET SYSTEME (Sàrl a également déposé les autres marques suivantes : ORGANISATION ET SYSTEME Optimisation Flux Produits & Informations


ORGANISATION ET SYSTEME (Sàrl) - 206, Boulevard Péreire, 75017 PARIS - France - SIREN 391011913


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Logiciels (programmes enregistrés). Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, analyse du prix de revient, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, conseils en organisation des affaires, analyse du prix de revient, projets (aide à la direction des affaires). Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, informations sur la mode, location d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, microfilmage, informations sur la mode, services de dessinateurs de mode, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.